Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site les informations suivantes :
Éditeur du site
Nom : Pedro Costa
Nom commercial : Costa & Sion
Statut : Micro-entreprise
Adresse : 40 Route de Sacconges – 74600 Annecy – France
SIREN : 844 543 892
Régime fiscal : Micro-BIC
TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Email : contact@costasion.fr
Hébergement
Le site est hébergé par :
LWS (Ligne Web Services)
10 rue Penthièvre
75008 Paris – France
www.lws.fr
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, structure) est la propriété exclusive de Costa & Sion, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite.
Responsabilité
Costa & Sion ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.